MENTIONS LEGALES :

Propriétaire :

CINE SAS
Parc d'Activités "Les Pins"
BP 29
F-67318 WASSELONNE Cedex

S.A.S. au capital de 210.000 €
RCS Saverne 324 020 767
SIRET 324 020 767 00038
Num d'identification TVA FR 93 324 020 767

Tél. +33 (0)3 88 87 23 39
Fax +33 (0)3 88 87 25 07

Directeur de la publication :

Mme PETER-OTT - Présidente

Hébergement du site :

L'hébergement de ce site Internet est assuré par la société
BEL ENVOL
S.A. au capital de 100 000 €
Immatriculation : B206409

31 rue du Fort Elisabeth
L-1463 Luxembourg

Tél. : +352 261 900 76

Mentions juridiques :

Le présent site Internet est régi par le droit français, et en particulièrement par:
La loi du 6 janvier 1978 dite « Informatiques et Libertés » modifiée notamment par la loi du 6 août 2004.
La loi du 21 juin 2004 pour la confiance en l’économie numérique.

Droit d'auteur :

Tous les éléments de ce site Internet sont, à l'exclusion des éléments émanant de nos partenaires, la propriété de CINE SAS ou font l’objet d’une autorisation légale d’utilisation. La protection de ce site relève, par conséquent, des législations nationales et internationales relatives au droit de la propriété intellectuelle dont notamment celles concernant le droit des marques, des brevets et le droit d’auteur. Dès lors, toute reproduction et/ou utilisation, en tout ou partie, sur tout support électronique ou autre, sont interdites et peuvent constituer un acte de contrefaçon, une atteinte au droit à l’image et aux droits des personnes, engageant les responsabilités civile et pénale de tout contrevenant.

Mise en garde :

CINE ne saurait être tenue pour responsable des dommages qui pourraient résulter de l'accès ou de l'utilisation de son site, incluant toutes détériorations ou virus qui pourraient infecter votre équipement informatique ou tout autre bien. Il vous appartient d'effectuer vos propres contrôles anti-virus. BEL ENVOL se réserve le droit, quelle qu’en soit la raison et à sa seule discrétion, de supprimer, modifier, suspendre ou interrompre l'accès à tout ou partie du site, y compris notamment le contenu, l’adresse URL, les fonctionnalités ou les heures de disponibilité, sans avis préalable. Vous reconnaissez et acceptez que dans le cadre de l'utilisation de ce site, l'achat de tout l'équipement nécessaire à la connexion à internet et la navigation reste à votre charge.

Informations collectées :

CINE via son site Internet www.cineurope.com recueille certaines informations telles que le mode d’accès du présent site. Ces informations non nominatives peuvent servir à la réalisation d’études pour le seul compte de CINE.

Les informations personnelles telles que le nom, l’adresse postale, l’email et le téléphone de l’utilisateur ne sont collectées par CINE que via les services proposés (formulaire contact, espace recrutement). Dans ce cas, l’utilisateur saisit, en toute connaissance de cause, ces données. Aucune donnée personnelle n’est collectée à l’insu de l’utilisateur, publiée, échangée, cédée ou vendue à des tiers sauf dans l’hypothèse du rachat de CINE.

L’utilisateur dispose d’un droit à l’information, d’opposition, d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données en contactant CINE soit par courrier à l’adresse du siège social (Parc d'Activités "Les Pins" BP 29 F-67318 WASSELONNE Cedex), soit par email à contact@cine.fr en précisant son nom et/ou sa raison sociale ainsi que ses coordonnées complètes. L’usage de l’un de ses droits sera prise en compte dans des délais raisonnables à compter de la date de réception de cette demande.